06 22 10 00 40

MENTIONS LEGALES

 

Raison sociale :

Pascale Géry – Intérieur & Design, auto-entreprise, représentée par :

Mme Pascale Géry
6, allée François 1er
77300 Fontainebleau

e-mail : pg[at]pascalegery.fr
SIRET : 

Hébergeur :

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au

63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE 
Siren 423 093 459 RCS PARIS 
n. de TVA FR81423093459 
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61 
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Droits de propriété intellectuelle

La totalité des données du site (textes, logo, images Pascale Géry…) appartiennent exclusivement à Pascale Géry – Intérieur & Design et il est strictement interdit aux visiteurs de reproduire de quelque manière que ce soit, diffuser, modifier … partiellement ou en totalité le contenu figurant sur le site ou publicités effectuées, pour son usage personnel ou professionnel.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art L. 335-2 s.). Des peines complémentaires – fermeture d’établissement, confiscation, publication par voie d’affichage de la décision judiciaire – peuvent en outre être prononcées.

Le code de propriété intellectuelle entend par contrefaçon tous les actes d’utilisation non autorisée de l’œuvre. En cas de reprise partielle de cette dernière, elle s’apprécie en fonction des ressemblances entre œuvre.

Dans le cas où une partie ou la totalité du site (textes, logo, imagesPascale Géry…) fait l’objet d’un plagiat,Pascale Géry – Intérieur & Design déposera plainte à l’encontre du plagieur avec l’aide des tribunaux compétents.